Close Menu
Français FoisFrançais Fois
  • Actualités
  • International
  • Politique
  • Société
  • High-Tech
  • Economie
  • Divertissement
  • Culture
  • Justice
  • Police
  • Plus
    • Education
    • Communiqué de Presse
    • Mondial
Tendance
« La célèbre cité-jardin de la Butte-Rouge devient une ville fantôme »

« La célèbre cité-jardin de la Butte-Rouge devient une ville fantôme »

mars 17, 2026
Kpler, l’entreprise qui cartographie en temps réel les flux de pétrole et des matières premières dans le monde

Kpler, l’entreprise qui cartographie en temps réel les flux de pétrole et des matières premières dans le monde

mars 17, 2026
les HLM doivent retrouver leur raison d’être

les HLM doivent retrouver leur raison d’être

mars 17, 2026
Municipales à Brest : l’improbable fusion entre le maire socialiste et LFI aux municipales

Municipales à Brest : l’improbable fusion entre le maire socialiste et LFI aux municipales

mars 17, 2026
A Madagascar, un proche du colonel Michaël Randrianirina nommé premier ministre

A Madagascar, un proche du colonel Michaël Randrianirina nommé premier ministre

mars 17, 2026
Facebook X (Twitter) Instagram
Tendance
  • « La célèbre cité-jardin de la Butte-Rouge devient une ville fantôme »
  • Kpler, l’entreprise qui cartographie en temps réel les flux de pétrole et des matières premières dans le monde
  • les HLM doivent retrouver leur raison d’être
  • Municipales à Brest : l’improbable fusion entre le maire socialiste et LFI aux municipales
  • A Madagascar, un proche du colonel Michaël Randrianirina nommé premier ministre
  • aucune alliance entre la droite et l’extrême droite, des listes de gauche se rapprochent dans plusieurs grandes villes
  • Entre le Pakistan et l’Afghanistan, l’escalade militaire se poursuit après une frappe meurtrière à Kaboul
  • Cisjordanie : plus de 36 000 Palestiniens ont été déplacés en un an par des colons israéliens, « une expulsion massive d’une ampleur inédite », dénonce l’ONU
  • Confidentialité
  • Termes
  • Contacter
Histoires Web
Français FoisFrançais Fois
Bulletin S'identifier
  • Actualités
  • International
  • Politique
  • Société
  • High-Tech
  • Economie
  • Divertissement
  • Culture
  • Justice
  • Police
  • Plus
    • Education
    • Communiqué de Presse
    • Mondial
Français FoisFrançais Fois
Home » L’acquittement des « frais de justice » par les condamnés, une nouveauté qui soulève de nombreuses questions
L’acquittement des « frais de justice » par les condamnés, une nouveauté qui soulève de nombreuses questions
Justice

L’acquittement des « frais de justice » par les condamnés, une nouveauté qui soulève de nombreuses questions

PersonnelBy Personnelmars 17, 2026

Expertises, interceptions judiciaires, gardiennage de véhicules… Si l’explosion des frais d’enquêtes, notamment face au crime organisé, a motivé la réforme, inscrite dans la loi de finances 2026, celle-ci concernerait également les frais de procès. Une évolution qui fait débat, car un risque financier pourrait par exemple inciter à ne pas faire appel.

Share. Facebook Twitter LinkedIn Telegram WhatsApp Email

Continue de lire

Le troisième procès de Nicolas Zepeda, jugé pour l’assassinat de son ex-petite amie Narumi Kurosaki, s’ouvre devant la cour d’assises du Rhône

Le troisième procès de Nicolas Zepeda, jugé pour l’assassinat de son ex-petite amie Narumi Kurosaki, s’ouvre devant la cour d’assises du Rhône

Avec le procès de Sabri Essid, la justice française se penche pour la première fois sur le génocide des yézidis commis par l’EI

Avec le procès de Sabri Essid, la justice française se penche pour la première fois sur le génocide des yézidis commis par l’EI

A l’école Saint-Genès de Bordeaux, l’instituteur accusé de viols, les alertes ignorées et les enfances ravagées

A l’école Saint-Genès de Bordeaux, l’instituteur accusé de viols, les alertes ignorées et les enfances ravagées

Huit mois de prison avec sursis pour un policier violent lors d’une manifestation de mars 2023 à Paris

Huit mois de prison avec sursis pour un policier violent lors d’une manifestation de mars 2023 à Paris

« Ganito », qui s’est évadé samedi, est de nouveau condamné jeudi en appel et fait l’objet d’un mandat d’arrêt

« Ganito », qui s’est évadé samedi, est de nouveau condamné jeudi en appel et fait l’objet d’un mandat d’arrêt

la mise sous scellés du logement ne suspend pas le paiement du loyer

la mise sous scellés du logement ne suspend pas le paiement du loyer

Abus de confiance : l’ancien président de la Somme voit sa peine alourdie en appel à quatre ans de prison et cinq ans d’inéligibilité

Abus de confiance : l’ancien président de la Somme voit sa peine alourdie en appel à quatre ans de prison et cinq ans d’inéligibilité

A La Réunion, l’affaire David Vital questionne la collusion des réseaux de pouvoir

A La Réunion, l’affaire David Vital questionne la collusion des réseaux de pouvoir

Edouard Durand, magistrat et ancien président de la Ciivise : « Je n’ai pas de carapace, il n’y a pas d’indifférence en moi »

Edouard Durand, magistrat et ancien président de la Ciivise : « Je n’ai pas de carapace, il n’y a pas d’indifférence en moi »

Add A Comment
Leave A Reply Cancel Reply

Choix de l'éditeur

Kpler, l’entreprise qui cartographie en temps réel les flux de pétrole et des matières premières dans le monde

Kpler, l’entreprise qui cartographie en temps réel les flux de pétrole et des matières premières dans le monde

mars 17, 2026
les HLM doivent retrouver leur raison d’être

les HLM doivent retrouver leur raison d’être

mars 17, 2026
Municipales à Brest : l’improbable fusion entre le maire socialiste et LFI aux municipales

Municipales à Brest : l’improbable fusion entre le maire socialiste et LFI aux municipales

mars 17, 2026
A Madagascar, un proche du colonel Michaël Randrianirina nommé premier ministre

A Madagascar, un proche du colonel Michaël Randrianirina nommé premier ministre

mars 17, 2026

Derniers Articles

aucune alliance entre la droite et l’extrême droite, des listes de gauche se rapprochent dans plusieurs grandes villes

aucune alliance entre la droite et l’extrême droite, des listes de gauche se rapprochent dans plusieurs grandes villes

mars 17, 2026
Entre le Pakistan et l’Afghanistan, l’escalade militaire se poursuit après une frappe meurtrière à Kaboul

Entre le Pakistan et l’Afghanistan, l’escalade militaire se poursuit après une frappe meurtrière à Kaboul

mars 17, 2026
Cisjordanie : plus de 36 000 Palestiniens ont été déplacés en un an par des colons israéliens, « une expulsion massive d’une ampleur inédite », dénonce l’ONU

Cisjordanie : plus de 36 000 Palestiniens ont été déplacés en un an par des colons israéliens, « une expulsion massive d’une ampleur inédite », dénonce l’ONU

mars 17, 2026
Facebook X (Twitter) Pinterest TikTok Instagram
© 2026 Français Fois. Tous droits réservés.
  • Politique de Confidentialité
  • Termes et Conditions
  • Contacter

Type above and press Enter to search. Press Esc to cancel.