C’est le genre de prose qui pourrait coûter cher à son auteur : « Mon frère, qu’est-ce qu’on te ment, t’es assez con pour croire que c’est légal de signer à la place de quelqu’un. » Par cette saillie pianotée sur Snapchat, Max C., meneur d’une petite équipe de démarcheurs en audits énergétiques, entendait éteindre les reproches d’un subalterne inquiet. Raté. En novembre 2022, le démarcheur rabroué va se confier à la gendarmerie d’Epinal. Trois ans et demi plus tard, Max C. est attendu devant le tribunal judiciaire de Paris à partir du lundi 9 mars, afin de comparaître aux côtés de cinq autres personnes pour « escroquerie en bande organisée ».
La fine équipe est soupçonnée d’avoir soustrait plus de 1,13 million d’euros de subventions MaPrimeRénov’ à l’Agence nationale de l’habitat (ANAH) entre octobre 2022 et juin 2023, en se faisant payer 2 080 audits énergétiques fictifs ou effectués de manière expéditive. L’enquête a été menée par la procureure européenne déléguée, une partie du financement de MaPrimeRénov’ étant issue d’un plan de relance européen.
Selon l’ordonnance de renvoi rédigée par la magistrate, les prévenus, qui contestent les faits qui leur sont reprochés, « faisaient partie d’une organisation structurée au sein de laquelle chacun avait un rôle précis ». Max C., Alexandre L. et Pierre-Alexandre T. (via la société PATI) coordonnaient la collecte d’informations et le démarchage des clients. Les données amassées permettaient à d’autres (Enès A. et Arif D., avec la société UG Audit) de constituer un dossier de demande d’aides, accompagné de la facture de l’audit énergétique à subventionner. Une dernière entreprise, Kazanan Business (celle de l’oncle d’Enès A., Ibrahim A.), récupérait les fonds débloqués auprès de l’ANAH et les reversait, moyennant commission, à UG Audit. Une septième personne, Vivien M., est également renvoyée pour la qualification moindre de « complicité d’escroquerie ». Il est soupçonné d’avoir fourni la documentation d’entreprises d’audit agréées, afin de pouvoir les déclarer à l’ANAH comme sous-traitantes d’UG Audit – ce qu’elles n’étaient pas.
Il vous reste 70.23% de cet article à lire. La suite est réservée aux abonnés.
